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bunko-bun
Membre
Inscrit le: 12 Déc 2007
Messages: 50
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 Sujet: [resolu]fond musical sur le forum  30 Déc 2007 09:32 |
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bonjour,
(je sais, vous allez vous dire, encore lui ...mais un forum a tellement de potentiel ! ...enfin je ne pense pas exagérer avec mes questions et problémes parfois compliqués ?!...)
Donc, étant fan du manga st-seiya, j'aimerai mettre dans mon forum un fond musical, une musique de st-seiya, est ce que je peux ? même si je ne suis pas l'auteur ...je ne dis ps que je vais passer toute la chronologie de st-seiya, mais une chanson de temps en temps ;
Est ce que je risque d'avoir des problémes ?
Edit meric57 : Déplacer dans la section juridique |
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Skiptonick
Juriparfait
Age: 53
Inscrit le: 29 Déc 2007
Messages: 848
Localisation: la rochelle
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| Sujet: [resolu]fond musical sur le forum 30 Déc 2007 11:29 |
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bonjour, pour la mise en oeuvre d'une session musicale sur un forum, voir ici: http://forum.forumparfait.com/f-a-q-juridique-vt1278.html la réponse vous y est donnée meme quand à la longueur du minutage autorisé par la loi, (à votre calculatrice xd), meme une chanson de temps en temps demande une autorisation expresse et écrite de l'auteur, ou faite la demande à la maison de disque qui se fera un bonheur de vous fournir l'extrait musical qu'elle autorise et rien d'autre quand aux photos copiées de ces mangas, les pays les diffusants sachant les contrefaçons faites en france ne font strictement rien contre cela, j'en ai eu la preuve sur un autre forum ou je faisait parti de son service juridique, voila en espérant vous avoir été utile skip^^
| Citation: | les pays les diffusants sachant les contrefaçons faites en france ne font strictement rien contre cela, j'en ai eu la preuve sur un autre forum ou je faisait parti de son service juridique, voila en espérant vous avoir été utile skip^^
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ce qui ne vous autorise pas entre autre de diffuser la musique de st- seiya sur votre forum, ce qui serait au yeux de forumparfait totalement illégal tant que sur l'extrait musical il n'est pas précisé qu'il est autorisé de diffusion en france, cordialement , skip^^
_________________
Mp uniquement pour "les plaintes" ou par ma demande expresse skip^^
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themalin
Adminparfait
Inscrit le: 06 Mai 2007
Messages: 3882
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| Sujet: [resolu]fond musical sur le forum 30 Déc 2007 17:23 |
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bonjour
en ce qui concerne les musiques
si ce sont des musiques libres avec diffusion autoriser oui tu peux
ensuite rien à voir avec la musique mais le code utilisé
fais attention à l'nedroit ou tu vas le mettre et quel code il peut etre dangereux pour ton forum et te poser des problèmes parfois donc si tu en as un fais nettoyage de code html en utilisant les outils fp
_________________
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bunko-bun
Membre
Inscrit le: 12 Déc 2007
Messages: 50
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| Sujet: [resolu]fond musical sur le forum 31 Déc 2007 13:09 |
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| bon, je crois avoir bien compris ; merci de ne pas fermer de suite le sujet. |
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Skiptonick
Juriparfait
Age: 53
Inscrit le: 29 Déc 2007
Messages: 848
Localisation: la rochelle
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| Sujet: [resolu]fond musical sur le forum 31 Déc 2007 14:46 |
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j'ajouterai juste ceci:
| Citation: | forum parfait:
1. Contenus de vos forums
Les forums traitant sur le thème du piratage, du hacking, du spamming, de la pornographie, du racisme ou tous autres thèmes qui violerait les lois en vigueur ne sont pas autorisés.
La diffusion de vidéos, musiques, images... sans l'autorisation préalable de son auteur est strictement interdite.
Forumparfait se réserve le droit de supprimer tout forum jugé comme non conforme.
En cas de récidive ou d'actes à l'encontre de Forumparfait, des poursuites en justices pourront être envisagées
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cordialement skip^^
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themalin
Adminparfait
Inscrit le: 06 Mai 2007
Messages: 3882
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bunko-bun
Membre
Inscrit le: 12 Déc 2007
Messages: 50
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| Sujet: [resolu]fond musical sur le forum 02 Jan 2008 15:24 |
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j crois que je vais mettre des intrus à moi, ça sera moins compliquer. |
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themalin
Adminparfait
Inscrit le: 06 Mai 2007
Messages: 3882
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| Sujet: [resolu]fond musical sur le forum 02 Jan 2008 15:33 |
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intrus à moi
que veux tu dire par intrus ou intro???
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Vladimir
Membresuper
Age: 40
Inscrit le: 01 Mai 2007
Messages: 279
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| Sujet: [resolu]fond musical sur le forum 05 Jan 2008 18:24 |
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En ce qui me concerne, je diffuse une chanson par semaine sur la page d'accueil de mon forum.
Je paye bien entendu les droits à la SACEM et j'ai l'autorisation de la maison de disque. Je vous précise cependant que la Sacem m'a autorisé à diffuser la chanson entière vu que sur leur règlement il est stipulé que les oeuvres ne peuvent être modifiées ni dans leur contenu, ni dans leur durée.
Je préfère vous prévenir pour éviter de voir mon forum supprimé. 
_________________
http://www.fansdesardou.forumparfait.com/ |
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Skiptonick
Juriparfait
Age: 53
Inscrit le: 29 Déc 2007
Messages: 848
Localisation: la rochelle
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| Sujet: [resolu]fond musical sur le forum 05 Jan 2008 18:39 |
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Bonjour, gardez bien au chaud toutes ces autorisations, qui risquent de vous etre bien utile plus tard.Cordialement skip^^
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Vladimir
Membresuper
Age: 40
Inscrit le: 01 Mai 2007
Messages: 279
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| Sujet: [resolu]fond musical sur le forum 05 Jan 2008 20:43 |
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Aucun problème, j'ai le contrat de la Sacem et les droits sont payés (du mois de mai 2007 au mois de mai 2008).
Concernant l'autorisation de la maison de disque, j'ai eu une autorisation par téléphone. Ma demande a été confirmée par mail début 2007.
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http://www.fansdesardou.forumparfait.com/ |
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themalin
Adminparfait
Inscrit le: 06 Mai 2007
Messages: 3882
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| Sujet: [resolu]fond musical sur le forum 05 Jan 2008 20:45 |
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bonjour
si tout est en ordre tu ne crainds rien de notre part
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Vladimir
Membresuper
Age: 40
Inscrit le: 01 Mai 2007
Messages: 279
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| Sujet: [resolu]fond musical sur le forum 06 Jan 2008 08:43 |
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| Themalin a écrit: | bonjour
si tout est en ordre tu ne crainds rien de notre part |
Je sais bien mais de toute manière il était pour moi inconcevable de diffuser de la musique sans autorisation et sans m'acquitter des droits d'auteur. S'agissant d'un forum sur mon artiste favori, diffuser sa musique sans aucune autorisation aurait déjà été un manque de respect pour lui.
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Skiptonick
Juriparfait
Age: 53
Inscrit le: 29 Déc 2007
Messages: 848
Localisation: la rochelle
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| Sujet: [resolu]fond musical sur le forum 06 Jan 2008 10:04 |
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| Vladimir a écrit: | | Themalin a écrit: | bonjour
si tout est en ordre tu ne crainds rien de notre part |
Je sais bien mais de toute manière il était pour moi inconcevable de diffuser de la musique sans autorisation et sans m'acquitter des droits d'auteur. S'agissant d'un forum sur mon artiste favori, diffuser sa musique sans aucune autorisation aurait déjà été un manque de respect pour lui. |
Bonjour, si tout les fans pouvait etre comme vous, le chomage juridique m'attend bientot  , mais malheureusement beaucoup ne respectent pas les droits de leur chanteuse ou chanteur favori, merci toujours pour sardou de vous etre acquitté du paiement de ses droits, un droit qu'il touchera chaque trois mois, cordialement skip^^
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themalin
Adminparfait
Inscrit le: 06 Mai 2007
Messages: 3882
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| Sujet: [resolu]fond musical sur le forum 06 Jan 2008 13:55 |
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au moins avec toi on est sur que les maisons de disques sont contente d'avoir des gens qui respectent les droits d'auteurs
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